1. Du projet de loi sur les successions et les substitutions : pour comparaison, quelques idées sur des institutions appropriées a l'ordre de choses qui nous régit, et qui en serient les garanties et les appuis Author/Creator: Bailleul, J.-Ch. 1762-1843. (Jacques-Charles) Publication/Creation: Paris : Renard, 1826 Resource Type: Book Access & Availability: Loading
2. Les représailles : comédie en cinq actes et en prose Author/Creator: Bailleul, J.-Ch. 1762-1843. (Jacques-Charles) Publication/Creation: Paris : Renard : Baudouin : Mongie, 1823 Resource Type: Book Access & Availability: Loading
3. Principes sur lesquels doivent reposer les établissemens de prévoyance, tels que caisses d'épargnes, tontines, assurances sur la vie, etc : suivis de l'analyse comparée de la Caisse Lafarge, de la tontine perpétuelle d'amortissement, de l'agence générale des placemens temporaires et viagers, de la caisse de survivance, d'accroissement, etc Author/Creator: Bailleul, J.-Ch. 1762-1843. (Jacques-Charles) Publication/Creation: Paris : Chez Renard, 1821 Resource Type: Book Access & Availability: Loading
4. De la richesse et de l'impôt Author/Creator: Bailleul, J.-Ch. 1762-1843. (Jacques-Charles) Publication/Creation: Paris : Chez Ant. Bailleul, 1816 Resource Type: Book Access & Availability: Loading
5. L'Année du négociant et du manufacturier, ou, Recueil, par ordre de matières, des traités, lois, arrêtés et règlemens concernant le commerce, les manufactures, les colonies et la marine : depuis le 18 brumaire an 8 ... Author/Creator: Bailleul, J.-Ch. 1762-1843. (Jacques-Charles) Publication/Creation: Paris : Chez Ant. Bailleul [et al.], An XI--1803 Resource Type: Book Access & Availability: Loading
6. J. Ch. Bailleul, représentant du peuple, sur la Première réponse de P.J. Briot à ce qu'il appelle l'acte d'accusation de la majorité du Corps législatif Author/Creator: Bailleul, J.-Ch. 1762-1843. (Jacques-Charles) Publication/Creation: [Paris] : [publisher not identified], [1799?]] Resource Type: Book Access & Availability: Loading
7. Observations sur les finances et sur les factions : considérées comme cause de la chûte du crédit public et de la misère du peuple Author/Creator: Bailleul, J.-Ch. 1762-1843. (Jacques-Charles) Publication/Creation: [France] : Impr. d'A. Bailleul, [1798?] Resource Type: Book Access & Availability: Loading
8. Rapport fait par J. Ch. Bailleul, sur la conjuration du 18 fructidor an 5, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Chazal, Poullain-Grandprey, Luminais, Gay-Vernon, Bailleul, Jean Debry & Hardy : séance du 26 ventôse an 6. Author/Creator: Bailleul, J.-Ch. 1762-1843. (Jacques-Charles) Publication/Creation: [Paris] : De l'Imprimerie nationale, Germinal an 6 [1798] Resource Type: Book Is Part Of: Bound with: DC141 .A11 V.98 ; Déclaration du Corps législatif, et du Directoire exécutif, au peuple, d'empecher le rétablissement des Comités révolutionnaires, et des echaffauds, sur lesquelles le peuple a été assasiné :dénonciation par le general Jourdan d'un complot, tendant à faire entrer en France, le prince Charles, le prince de Condé, et le général Souvarow, à la tête des armées ennemies : serment des jeunes gens de périr pour la constitution de l'an 3. Access & Availability: Loading
9. Observations sur les finances et les factions : considérées comme causes de la chute du crédit public et de la misère du peuple Author/Creator: Bailleul, J.-Ch. 1762-1843. (Jacques-Charles) Publication/Creation: [Paris] : De l'Imprimerie d'Ant. Bailleul, [1798?] Resource Type: Book Is Part Of: Bound with: DC141 .A11 V.44 ; Opinion émise par Audouin, contre la déclaration à exiger des ministres des cultes :séance du 27 Messidor, an V. Access & Availability: Loading
10. Bailleul, représentant du peuple, en mission, par décret du 12 germinal, pour assurer l'exécution des loix relatives à l'instruction publique ... Author/Creator: Bailleul, J.-Ch. 1762-1843. (Jacques-Charles) Publication/Creation: A Caen : De l'Imprimerie du département, chez G. Le Roy, [1795?] Resource Type: Book Access & Availability: Loading