Search

Search Constraints

Start Over You searched for: Author France. Sovereign (1715-1774 : Louis XV) Remove constraint Author: France. Sovereign (1715-1774 : Louis XV)
Number of results to display per page

Search Results

1. Ordonnance du roi pour régler le service dans les places et dans les quartiers, du 1.er mars 1768 : suivie du décret impérial du 24 décembre 1811, relatif à l'organisation et au service des états-majors des places, et annotée des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, règlements et autres dispositions qui ont modifié la matière jusqu'a ce jour

4. Extrait de la lettre du Roi, à M. Dabbadie, directeur général, commandant pour Sa Majesté, à la Louisianne : Mons. Dabbadie ; par un acte particulier, passé à Fontainebleau le 3. novembre 1762. ayant cédé de ma pleine volonté à mon très-cher & très-amé cousin le Roi d'Espagne ... tout le pays connu sous le nom de la Loüisianne ...

5. Extrait de la lettre du Roi, a M. Dabbadie, directeur général, commandant pour Sa Majesté, a la Louisianne. : Mons. Dabbadie; par un acte particulier, passé à Fontainebleau le 3. novembre 1762. ayant cédé de ma pleine volonté à mon très-cher & très-amé cousin le Roi d'Espagne ... tout le pays connu sous le nom de la Loüisianne ...

10. Ordonnance du roi, qui défend aux Gouverneur-lieutenant général, Intendant & gouverneurs particuliers des Isles au vent de l'Amérique, de percevoir le droit de deux pour cent sur les nègres : et réunit au domaine de Sa Majesté le produit des fermes des cabarets & de toutes autres fermes qui peuvent avoir été ou seroient établies auxdites isles, Du premier décembre 1759