1. Correspondance des députés de la Sénéchaussée d'Agen aux Etats généraux et à l'Assemblée nationale : 1789-1790 Author/Creator: France. Sénéchaussée d'Agen Publication/Creation: Nérac : Impressions-Editions G. Couderc, 1967 Resource Type: Book Access & Availability: Loading
2. Notice sur la vie de Sieyes, membre de la première Assemblée nationale et de la Convention : écrite à Paris, en messidor, deuxième année de l'ère républicaine (vieux style, juin 1794). Author/Creator: Oelsner, Konrad Engelbert, 1764-1828 Publication/Creation: En Suisse, et se trouve à Paris : Chez Maradan, libraire, rue du Cimetière-André-des-Arts, no 9, L'an troisième [1794] Resource Type: Book Is Part Of: Bound with: DC141 .A11 V.64 ; Mon apologie d'après le serment civique :dans le vrai sens de la constitution & revêtu de tous les motifs réunis pour en justifier la prestation. Access & Availability: Loading
3. Pétition des membres de la municipalité de Paris : faite à la séance du 14 mai 1791 Author/Creator: Commune de Paris (France : 1789-1794) Publication/Creation: [Paris] : De l'Imprimerie nationale, [1792?] Resource Type: Book Is Part Of: Bound with: DC141 .A11 V.105 ; Procès verbal du district des Feuillans, sur l'Assemblée aritocratique [sic], découverte hier au soir aux Capucins de la rue Saint-Honoré. Access & Availability: Loading
4. Projet de déclaration de l'Assemblée nationale aux puissances étrangeres Author/Creator: Brissot de Warville, J.-P. 1754-1793. (Jacques-Pierre) Publication/Creation: [Paris] : De l'Imprimerie nationale, [1792?] Resource Type: Book Is Part Of: Bound with: DC141 .A11 V.71 ; Décret rendu le 14 mai 1790, sanctionné par le roi, le 17 du même mois, sur la vente des domaines nationaux :précédé du rapport fait a l'Assemblée nationale / Access & Availability: Loading
5. Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom des comités militaire et diplomatique Author/Creator: Lameth, Alexandre, comte de, 1760-1829 Publication/Creation: A Paris : De l'Imprimerie nationale, 1791 Resource Type: Book Is Part Of: Bound with: DC141 .A11 V.85 ; Deuxième rapport du Comité militaire, sur les invalides pensionnés, les soldes, demi-soldes, récompenses militaires, les compagnies détachées, & sur l'administration de l'Hôtel / Access & Availability: Loading
6. Rapport du Comité central de liquidation, sur l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'Etat Author/Creator: Cochard, Claude-Alexis, 1743-1815 Publication/Creation: [Paris] : De l'Imprimerie nationale, [1791?] Resource Type: Book Is Part Of: Bound with: DC141 .A11 V.78 ; Rapport fait au nom des Comités de l'extraordinaire & de l'organisation de la direction générale de liquidation, au sujet d'une créance réclamée par M. d'Orléans. Access & Availability: Loading
7. Opinion prononcée par M. Cussy, député du département du Calvados : a la séance du jeudi 5 mai 1791 Author/Creator: Cussy, Gabriel de, 1739-1793 Publication/Creation: A Paris : De l'Imprimerie nationale, 1791 Resource Type: Book Is Part Of: Bound with: DC141 .A11 V.16 ; Déclaration de M. l'evêque de Bayeux. Access & Availability: Loading
8. Huitième discours de M. Thouret a l'Assemblée nationale, sur l'organisation judiciaire, séance du 28 décembre 1790 Author/Creator: Thouret, 1746-1794 Publication/Creation: [Paris] : De l'Imprimerie nationale, [1791?] Resource Type: Book Is Part Of: Bound with: DC141 .A11 V.42 ; Analyse des idées principales sur la reconnoissance des Droits de l'homme en société, & sur les bases de la Constitution / Access & Availability: Loading
9. Instruction de l'Assemblée nationale, aux corps administratifs, sur divers objets concernant l'aliénation des domaines nationaux Author/Creator: France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) Publication/Creation: A Paris : De l'Imprimerie nationale, 1791 Resource Type: Book Is Part Of: Bound with: DC141 .A11 V.71 ; Décret rendu le 14 mai 1790, sanctionné par le roi, le 17 du même mois, sur la vente des domaines nationaux :précédé du rapport fait a l'Assemblée nationale / Access & Availability: Loading
10. Rapport sur les droits incorporels nationaux : fait au nom des sept comités réunis des domaines, des finances, d'imposition, de féodalité, de l'aliénation, de l'extraordinaire, et ecclésiatique, a la séance du mercredi soir 9 mars 1791 Author/Creator: Devisme, J.-F.-L. (Jacques-François-Laurent) Publication/Creation: A Paris : De l'Imprimerie nationale, 1791 Resource Type: Book Is Part Of: Bound with: DC141 .A11 V.86 ; Suite des décrets sur l'avancement militaire :avancement des adjudans-généraux & des aides-de-camp, précédé du rapport fait au nom du Comité militaire / Access & Availability: Loading