1. Rapport du Comité des domaines, sur l'échange de Sancerre Author/Creator: Fricot, François-Firmin Publication/Creation: [Paris] : De l'Imprimerie nationale, [1791?] Resource Type: Book Is Part Of: Bound with: DC141 .A11 V.80 ; Rapport du Comité des domaines, sur la donation et l'échange du Clermontois :présenté a l'Assemblée nationale / Access & Availability: Loading
2. Rapport fait a l'Assemblée nationale au nom de son Comité de féodalité, le 28 octobre 1790, sur les droits seigneuriaux des princes d'Allemagne en Alsace Author/Creator: Merlin, Philippe-Antoine, 1754-1838 Publication/Creation: A Paris : De l'Imprimerie nationale, [1790?] Resource Type: Book Is Part Of: Bound with: DC141 .A11 V.76 ; Projet de décret proposé au nom du Comité féodal / Access & Availability: Loading
3. Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité de marine, sur l'organisation de la marine militaire Author/Creator: France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine Publication/Creation: [Paris] : De l'Imprimerie nationale, [1791?] Resource Type: Book Is Part Of: Bound with: DC141 .A11 V.77 ; Note justificative sur le premier rapport du Comité de judicature, concernant la liquidation et le rembousement [sic] des offices. Access & Availability: Loading
4. Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des rapports, le 14 août 1790, sur les nouveaux troubles de la ville de Schelestat, en Alsace Author/Creator: Henry de Longuève, Jean-Louis Publication/Creation: A Paris : De l'Imprimerie nationale, [1790?] Resource Type: Book Is Part Of: Bound with: DC141 .A11 V.82 ; Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des finances / Access & Availability: Loading
5. Rapport fait à l'Assemblée nationale, dans la séance du soir, le 23 janvier 1790, au nom du Comité des rapports, sur la procédure prévôtale de Marseille Author/Creator: Maury, Jean Siffrein, 1746-1817 Publication/Creation: [Paris] : De l'Imp. de la veuve Delaguette ..., [1790] Resource Type: Book Is Part Of: Bound with: DC141 .A11 V.82 ; Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des finances / Access & Availability: Loading
6. Rapport fait au nom des comités de rapports, de mendicité et de recherches, sur la situation de la mendicité de Paris Author/Creator: La Rochefoucauld-Liancourt, François-Alexandre-Frédéric, duc de, 1747-1827 Publication/Creation: A Paris : De l'Imprimerie nationale, [1790?] Resource Type: Book Access & Availability: Loading
7. Rapport fait au nom du Comité des domaines, sur l'échange de la forêt de Brix Author/Creator: Bonnegens des Hermitans, Jean Joseph, 1750-1817 Publication/Creation: A Paris : De l'Imprimerie nationale, 1791 Resource Type: Book Is Part Of: Bound with: DC141 .A11 V.80 ; Rapport du Comité des domaines, sur la donation et l'échange du Clermontois :présenté a l'Assemblée nationale / Access & Availability: Loading
8. Rapport fait par M. Le Chapelier, au nom du Comité de Constitution, sur la pétition des auteurs dramatiques : dans la séance du jeudi 13 janvier 1791, avec le Décret rendu dans cette séance Author/Creator: Le Chapelier, Isaac-René-Guy, 1754-1794 Publication/Creation: A Paris : De l'Imprimerie nationale, 1791 Resource Type: Book Is Part Of: Bound with: DC141 .A11 V.74 ; Projet de loi contre les délits qui peuvent se commettre par la voie de l'impression et par la publication des ecrits et des gravures, etc. / Access & Availability: Loading
9. Rapport sur le plan de municipalité convenable a la ville de Paris : fait au nom du Comité de Constitution Author/Creator: Démeunier, M. 1741-1814. (Jean Nicolas) Publication/Creation: A Paris : De l'Imprimerie nationale, [1790] Resource Type: Book Is Part Of: Bound with: DC141 .A11 V.75 ; Rapport sur l'organisation de la force publique, fait au nom du Comité de Constitution & du Comité militaire, le 21 novembre 1790 / Access & Availability: Loading