1. Compte rendu à l'Assemblée nationale Author/Creator: Le Scène-Desmaisons, Jacques, 1750-1808 Publication/Creation: A Paris : De l'Imprimerie nationale, 1791 Resource Type: Book Is Part Of: Bound with: DC141 .A11 V.25 ; Discours de M. Le Monnier, a l'assemblée de la Société des amis de la constitution séante aux Jacobins, du 25 décembre 1790. Access & Availability: Loading
2. Second discours sur l'affaire de Monaco : fait au nom des Comités des domaines et diplomatique, a la séance du mardi soir 20 septembre 1791 Author/Creator: Devisme, J.-F.-L. (Jacques-François-Laurent) Publication/Creation: [Paris] : De l'Imprimerie nationale, [1791] Resource Type: Book Is Part Of: Bound with: DC141 .A11 V.80 ; Rapport du Comité des domaines, sur la donation et l'échange du Clermontois :présenté a l'Assemblée nationale / Access & Availability: Loading
3. Rapport sur les troubles qui ont eu lieu dans la ville de Toulouse, les 16, 17, & 18 du mois de mars : fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des rapports Author/Creator: Broglie, Charles Louis Victor, prince de, 1756-1794 Publication/Creation: [Paris] : De l'Imprimerie nationale, [1791?] Resource Type: Book Is Part Of: Bound with: DC141 .A11 V.83 ; Rapport fait au nom des comités de rapports, de mendicité et de recherches, sur la situation de la mendicité de Paris / Access & Availability: Loading
4. Discours sur l'affaire du Clermontois, prononcé au nom du Comité des domaines Author/Creator: Devisme, J.-F.-L. (Jacques-François-Laurent) Publication/Creation: [Paris] : De l'Imprimerie nationale, [1791?] Resource Type: Book Is Part Of: Bound with: DC141 .A11 V.79 ; Rapport extrait des procès-verbaux du Comité des assignats, fait a l'Assemblée nationale, le 31 mars 1791, sur les mesures prises pour surveiller leur fabrication, et sur l'état actuel de cette fabrication / Access & Availability: Loading
5. Rapport sur l'affaire du Prince de Monaco : fait au nom des comités diplomatique et des domaines Author/Creator: Devisme, J.-F.-L. (Jacques-François-Laurent) Publication/Creation: A Paris : De l'Imprimerie nationale, 1791 Resource Type: Book Is Part Of: Bound with: DC141 .A11 V.83 ; Rapport fait au nom des comités de rapports, de mendicité et de recherches, sur la situation de la mendicité de Paris / Access & Availability: Loading
6. Rapport fait par M. Le Chapelier, au nom du Comité de Constitution, sur la pétition des auteurs dramatiques : dans la séance du jeudi 13 janvier 1791, avec le Décret rendu dans cette séance Author/Creator: Le Chapelier, Isaac-René-Guy, 1754-1794 Publication/Creation: A Paris : De l'Imprimerie nationale, 1791 Resource Type: Book Is Part Of: Bound with: DC141 .A11 V.74 ; Projet de loi contre les délits qui peuvent se commettre par la voie de l'impression et par la publication des ecrits et des gravures, etc. / Access & Availability: Loading
7. Premier rapport sur Avignon et le Comtat Venaissin : fait au nom des comités diplomatique et d'Avignon, dans la séance du samedi matin 30 avril 1791 Author/Creator: Menou, Jacques, 1750-1810 Publication/Creation: [Paris] : De l'Imprimerie nationale, [1791?] Resource Type: Book Is Part Of: Bound with: DC141 .A11 V.83 ; Rapport fait au nom des comités de rapports, de mendicité et de recherches, sur la situation de la mendicité de Paris / Access & Availability: Loading
8. Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité de marine, sur l'organisation de la marine militaire Author/Creator: France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine Publication/Creation: [Paris] : De l'Imprimerie nationale, [1791?] Resource Type: Book Is Part Of: Bound with: DC141 .A11 V.77 ; Note justificative sur le premier rapport du Comité de judicature, concernant la liquidation et le rembousement [sic] des offices. Access & Availability: Loading
9. Troisième rapport sur Avignon et le Comtat Venaissin : fait à l'Assemblée nationale dans la séance du lundi 12 septembre 1791 Author/Creator: Menou, Jacques, 1750-1810 Publication/Creation: A Paris : De l'Imprimerie nationale, 1791 Resource Type: Book Is Part Of: Bound with: DC141 .A11 V.83 ; Rapport fait au nom des comités de rapports, de mendicité et de recherches, sur la situation de la mendicité de Paris / Access & Availability: Loading
10. Rapport du Comité des domaines, sur l'échange de Sancerre Author/Creator: Fricot, François-Firmin Publication/Creation: [Paris] : De l'Imprimerie nationale, [1791?] Resource Type: Book Is Part Of: Bound with: DC141 .A11 V.80 ; Rapport du Comité des domaines, sur la donation et l'échange du Clermontois :présenté a l'Assemblée nationale / Access & Availability: Loading