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Search Results
2. Rapport du Comité des domaines, sur l'échange de Sancerre
3. Rapport du Comité des recherches de l'Assemblée nationale, relatif au camp fédéradif de Jallez, dans le département de l'Ardèche
4. Rapport et projet de décret : sur la manière de distribuer les secours à prendre sur les 18 millions de fonds communs mis en réserve ... lesquels fonds sont principalement destinés aux décharges, reductions, rémises, modérations & dont l'execédent doit être employé aux autres secours ...
5. Rapport fait a l'Assemblée nationale au nom de son Comité de féodalité, le 28 octobre 1790, sur les droits seigneuriaux des princes d'Allemagne en Alsace
6. Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité de l'imposition, le 3 décembre 1790, sur la proposition d'imposer les rentes dues par le trésor public
7. Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité de marine
8. Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité de marine
9. Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité de marine, sur l'organisation de la marine militaire
10. Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des rapports, le 14 août 1790, sur les nouveaux troubles de la ville de Schelestat, en Alsace
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