31. Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité de marine Author/Creator: Vaudreuil, Louis Philippe de Rigaud, marquis de, 1724-1802 Publication/Creation: A Paris : Chez Baudouin ..., [1790] Resource Type: Book Is Part Of: Bound with: DC141 .A11 V.77 ; Note justificative sur le premier rapport du Comité de judicature, concernant la liquidation et le rembousement [sic] des offices. Access & Availability: Loading
32. Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité de marine Author/Creator: Malouet, Pierre-Victor, baron, 1740-1814 Publication/Creation: A Paris : De l'Imprimerie nationale, 1790 Resource Type: Book Is Part Of: Bound with: DC141 .A11 V.77 ; Note justificative sur le premier rapport du Comité de judicature, concernant la liquidation et le rembousement [sic] des offices. Access & Availability: Loading
33. Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité de marine, sur l'organisation de la marine militaire Author/Creator: France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine Publication/Creation: [Paris] : De l'Imprimerie nationale, [1791?] Resource Type: Book Is Part Of: Bound with: DC141 .A11 V.77 ; Note justificative sur le premier rapport du Comité de judicature, concernant la liquidation et le rembousement [sic] des offices. Access & Availability: Loading
34. Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des finances Author/Creator: France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances Publication/Creation: Paris : Chez Baudouin, 1790 Resource Type: Book Access & Availability: Loading
35. Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des monnoies, sur les monnoies basses Author/Creator: France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des monnoies Publication/Creation: Paris : De l'Imprimerie nationale, [1790] Resource Type: Book Access & Availability: Loading
36. Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des rapports, le 14 août 1790, sur les nouveaux troubles de la ville de Schelestat, en Alsace Author/Creator: Henry de Longuève, Jean-Louis Publication/Creation: A Paris : De l'Imprimerie nationale, [1790?] Resource Type: Book Is Part Of: Bound with: DC141 .A11 V.82 ; Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des finances / Access & Availability: Loading
37. Rapport fait à l'Assemblée nationale, dans la séance du soir, le 23 janvier 1790, au nom du Comité des rapports, sur la procédure prévôtale de Marseille Author/Creator: Maury, Jean Siffrein, 1746-1817 Publication/Creation: [Paris] : De l'Imp. de la veuve Delaguette ..., [1790] Resource Type: Book Is Part Of: Bound with: DC141 .A11 V.82 ; Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des finances / Access & Availability: Loading
38. Rapport fait au nom de la section du comité d'agriculture et de commerce chargée par l'Assemblée nationale de l'examen de la réclamation des députés de Saint-Domingue : relative à l'approvisionnement de l'Isle Author/Creator: Gillet-Lajaqueminière, Louis-Charles, 1752-1836 Publication/Creation: Paris : Chez Baudouin, Imprimeur de l'Assemblée nationale, 1789 Resource Type: Book Access & Availability: Loading
39. Rapport fait au nom des comités de rapports, de mendicité et de recherches, sur la situation de la mendicité de Paris Author/Creator: La Rochefoucauld-Liancourt, François-Alexandre-Frédéric, duc de, 1747-1827 Publication/Creation: A Paris : De l'Imprimerie nationale, [1790?] Resource Type: Book Access & Availability: Loading
40. Rapport fait au nom du comité d 'agriculture et de commerce, sur l'uniformité à établir dans les poids et mesures Author/Creator: Bonnay, Charles-François, marquis de, 1750-1825 Publication/Creation: Paris : De l'Imprimerie nationale, 1790 Resource Type: Book Access & Availability: Loading